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Avis 20175847
Agence du Numérique
Communication, par publication en ligne, des documents suivants :
1) la liste des communes en...
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Avis 20175915
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Copie des documents suivants :
1) les pièces relatives à la demande de renouvellement de la...
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Avis 20176031
Ministère des solidarités et de la santé
Copie intégrale, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20181234
La Banque Postale
Copie des documents suivants relatifs au blocage des comptes de son mari faisant l'objet d'une...
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Avis 20181381
Conseil national de l'Ordre des Architectes
Communication, de préférence sur support électronique, d'un état exhaustif des relations...
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Avis 20174515
GIP Technocampus
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants :
1) les baux définitifs conclus...
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Avis 20174559
Banque de France
Copie de son dossier du 27 novembre 1995 relatif aux plans de surendettement le concernant,...
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Avis 20174957
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Ile-de-France (CRMA)
Consultation de ses copies d'examen « VTC » qui s'est déroulé le 15 mai 2017 à Noisy-le-Grand.
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Avis 20175033
Office de tourisme des Contamines-Montjoie
Communication des documents justifiant les déclarations concernant le nombre d'entrées en 2015...
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Avis 20182474
Banque de France
Copie, par courrier électronique, des preuves d'expédition et de réception du courrier du 22 mai...
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Avis 20181443
Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne
Communication de l'étude économique commandée auprès de la chambre de commerce et d'industrie de...
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Avis 20181821
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication, par courrier, de la liste des établissements agrées en matière d'élevage et de...
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Conseil 20174296
Mairie de Capestang
Caractère communicable de la déclaration de location de chambre d'hôte faite au nom du demandeur.
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Avis 20173137
Banque de France
Copie, par courrier électronique, des documents préparatoires suivants :
1) l'avis consultatif...
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Avis 20173218
Société publique locale Ventoux Provence
Communication des documents suivants :
1) les tableaux reprenant les données brutes recueillies...
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Conseil 20184562
Mairie de Meudon
Caractère communicable à un notaire de l’acte de cession d'une autorisation d’exploiter un taxi.
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Avis 20180048
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication des documents suivants, concernant le déploiement du compteur Linky :
1) la...
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Avis 20184924
Régie Auvergne Numérique
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20190174
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication des statistiques concernant les animaux destinés à l'expérimentation animale et...
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Avis 20190215
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication des documents suivants, relatifs à l'investissement chez X :
1) les documents...