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Avis 20164858
Mairie de Cabriès
Communication, de préférence en format dématérialisé ou à défaut, par envoi postal de l'ensemble...
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Avis 20170119
Mairie de Cabriès
Copie de la délibération du conseil municipal ayant procédé au déclassement du « chemin de la...
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Avis 20161023
Mairie de Cabriès
Communication de la liste exhaustive de tous les contentieux dans lesquels la commune de Cabriès...
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Avis 20171294
Mairie de Cabriès
Communication, de préférence par courriel, des cahiers de l'enquête publique du PLU de la commune.
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Avis 20160229
Mairie de Cabriès
La copie du plan sommaire d'urbanisme couvrant la commune de Cabriès, approuvé par arrêté...
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Avis 20155621
Mairie de Cabriès
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...
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Avis 20150912
Mairie de Cabriès
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le certificat de conformité et le...
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Avis 20131949
Mairie de Cabriès
Communication du compte analytique du Parc Club de l'Arbois.
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Avis 20132440
Mairie de Cabriès
Communication de l'étude économique sur laquelle est fondée la délibération du conseil municipal...
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Avis 20132992
Mairie de Cabriès
Copie de documents relatifs au lotissement du « Vallon du Thouin » :
1) l'arrêté du 6 décembre...
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Avis 20210229
Mairie de Cabriès
Communication, des documents relatifs au portique de lavage automatique TOTAL WASH installé par...