-
Avis 20191538
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Communication des documents du contrôle de l'assainissement non collectif, réalisé par des...
-
Avis 20193562
Mairie de Remauville
Communication de la délibération du 6 mars 2019 portant sur l'approbation du zonage des eaux...
-
Avis 20185211
Mairie de Montels
Communication des documents suivants :
1) « l'ouverture d'opération d'ordre du bassin d'eau...
-
Avis 20195312
Communauté d'agglomération Clisson Sèvre et Maine
Communication, à la suite d'une première transmission, de l'intégralité du rapport, visé par la...
-
Avis 20195492
Brest métropole
Communication des plans des réseaux de collecte et de circulation des eaux (pluviales, usées et...
-
Avis 20193802
Mairie de Die
Communication des documents suivants :
1) la demande d'avis technique établie par la mairie...
-
Avis 20185075
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de toutes les pièces du dossier de la demande d'autorisation portant...
-
Avis 20185190
Syndicat intercommunal à vocation unique du Limouxin (SIVU)
Communication des documents suivants, relatifs à la station d’épuration du Limouxin :
1) les...
-
Avis 20203886
Communauté de communes Val d'Amboise
Communication de la copie du dossier d'assainissement non collectif déposé par Madame X.
-
Avis 20200491
Office français de la Biodiversité (OFB).
Communication des documents relatifs aux travaux portant sur la prise d'eau de Monsieur X dans...
-
Avis 20200943
Régie des Eaux de Millas
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le document du protocole de...
-
Avis 20204190
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)
Communication, en format numérique exploitable informatiquement (tableur), via le serveur de...
-
Avis 20212595
Communauté d'agglomération du Niortais
Communication de la copie des documents suivants, à la suite de l’abandon du projet...
-
Avis 20205268
Mairie d'Écluzelles
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission, de la copie des...
-
Avis 20205305
Mairie de Maruéjols-lès-Gardon
Communication, dans le cadre de l'enquête publique sur la révision du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20205477
Mairie de la Flotte-en-Ré
Communication du résultat des analyses des eaux usées provenant de la station d'épuration, pour...
-
Avis 20205634
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Tremblay-en-France - Claye-Souilly (SIAEP 93)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs aux...
-
Avis 20211026
Syndicat intercommunal d'assainissement des communes de Limours (SIAL)
Communication du dernier rapport du délégataire assurant le service public d'assainissement pour...
-
Avis 20211486
Syndicat de l'eau potable Rhône-Aygues-Ouvèze
Communication, à ses frais, des éléments suivants :
1) la composition nominative du conseil...
-
Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...