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Avis 20163765
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de délégation de...
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Avis 20163797
Mairie de Nice
Copie, par courrier électronique, de l'annexe 1 des « Sous-traités d'exploitation des...
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Avis 20163960
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication des dossiers relatifs aux candidatures et aux offres des sociétés attributaires...
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Conseil 20164081
Mairie de Brunoy
Caractère communicable, à la société COMPASS GROUP FRANCE, du rapport annuel d'activité produit...
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Avis 20164227
Communauté de Communes du Secteur de Derval
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public par voie...
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Avis 20164276
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication du rapport d'audit réalisé en 2002 au titre du contrat de délégation couvrant la...
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Conseil 20164295
Alpe du Grand Serre
Caractère communicable, à un administré de la commune de Morte, du compte rendu annuel du...
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Conseil 20171851
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon
Caractère communicable des documents suivants concernant la convention de délégation de service...
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Avis 20171975
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
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Avis 20172012
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)
Communication de la convention conclue en 2006 entre la Société d'Aménagement d'Agde et du...
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Avis 20172185
Communauté d'agglomération de la vallée de Montmorency (CAVAM)
Communication des rapports annuels d'activité relatifs à la délégation de service public portant...
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Avis 20172188
Communauté d'agglomération Montluçonnaise
Communication des rapports annuels d'activité relatifs à la délégation de service public portant...
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Avis 20172343
Mairie de Langoiran
Communication des documents suivants concernant le projet d'implantation d'un crématorium sur la...
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Conseil 20165311
Syndicat intercommunal du Vallespir
Caractère communicable, au président de l'Association des Usagers de l'Eau des...
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Avis 20165322
Syndicat mixte d'assainissement et de distribution d'eau du Nord
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20165638
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets du pays d'Avignon (SIDOMRA)
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants :
1) le contrat de délégation de...
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Avis 20165640
Communauté de communes du Brivadois
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20165642
Syndicat mixte de développement de la Vésubie et du Valdeblore
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20165645
Communauté de communes du Val de Sully
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20165650
Communauté de communes de Vallet
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...