-
Avis 20155873
Mairie de Montlognon
Copie, de préférence par courriel ou par photocopie, de documents relatifs au plan local...
-
Avis 20155879
Mairie de Pourrières
Communication des dossiers soumis à enquête publique accompagnant les documents suivants :
1)...
-
Avis 20155883
Mairie de Grosbreuil
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 14 juin 2011...
-
Avis 20156010
Mairie du Gosier
Copie de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme approuvé le 13 août 2015...
-
Avis 20156062
Mairie de Rédéné
Communication de tout compte rendu ou liste de participants aux « ateliers participatifs »...
-
Avis 20156106
Mairie de Villie-Morgon
Copie de l'entier dossier relatif à la révision du plan local d'urbanisme de la commune,...
-
Avis 20150838
Mairie de Soubès
Copie des documents suivants dans le cadre de la 4e modification du plan d'occupation des sols...
-
Avis 20150874
Mairie de Feucherolles
Consultation des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le...
-
Avis 20150916
Mairie de Rouffach
Copie de documents relatifs à la zone dans laquelle est prévu le projet de lotissement « Les...
-
Avis 20150925
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre de travaux d'aménagement de voirie...
-
Avis 20151091
Préfecture du Finistère
Copie de la carte d'analyse, du secteur de Keroran de la commune de La Forêt-Fouesnant, élaborée...
-
Avis 20151307
Mairie de Corconne
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 28 septembre 2012 approuvant le PLU...
-
Avis 20151350
Mairie des Tourrettes
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 6 février 2006 prescrivant...
-
Avis 20151397
Mairie de Grandfontaine
Communication de tout document susceptible d'avoir justifié le classement de la parcelle 152 (au...
-
Avis 20151497
Mairie de Boulieu-les-Annonay
Copie des documents suivants :
1) le règlement intégral du plan local d'urbanisme (PLU)...
-
Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune :
1) l'intégralité des courriers...
-
Avis 20151659
Mairie de Montarnaud
Communication du compte rendu concernant les mesures sur les hauteurs des murs de la clôture de...
-
Avis 20151703
Mairie de Tremblay-en-France
Copie des documents suivants :
1) l'extrait du plan local d'urbanisme (plan de zonage et...
-
Avis 20151830
Mairie de Claira
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision simplifiée n° 3 du plan...
-
Avis 20150074
Mairie de Saint-Laurent-Médoc
Copie, par courriel, des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal en date du...