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Avis 20183570
Mairie de Lanvollon
Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement de la zone humide de...
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Avis 20184166
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants, relatifs au domaine public maritime :
1) la carte précisant la...
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Avis 20184412
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Copie des documents suivants, concernant l'exploitation d'un étang situé sur la commune de...
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Avis 20175234
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)
Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...
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Avis 20175897
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Copie de l'autorisation délivrée concernant les remblais entreposés dans le lit mineur de...
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Avis 20180894
Conservatoire du littoral
Communication, en sa qualité de membre du conseil de rivages Manche-Mer du Nord, des documents...
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Avis 20180933
Mairie d'Ucel
Copie de documents relatifs aux travaux réalisés sur la rive droite de la rivière Ardèche,...
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Avis 20174445
Syndicat Intercommunal de la Choisille et de ses Affluents (SICA)
Communication des résultats de l'inventaire piscicole de la rivière la « Choisille » fait à...
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Avis 20174635
Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)
Communication de l'ensemble des documents contenant les éléments technico-juridiques (avis...
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Avis 20175106
Préfecture du Morbihan
Communication, par voie postale ou électronique, des documents relatifs à la procédure...
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Avis 20175185
Préfecture de l'Aude
Communication des documents suivants, cités à la vue n° 34 de la présentation faite par le...
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Avis 20182426
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication de documents relatifs aux sources du domaine de Saint-Genest-L'Enfant sur lequel...
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Avis 20183069
Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique du Bassin de l'Ousse
Communication de l'étude hydraulique réalisée par le bureau d'études HEA intitulée « Zone...
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Avis 20172536
Préfecture du Morbihan
Communication de l'arrêté préfectoral antérieur à l'arrêté du 5 mai 2000 et fixant les limites...
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Avis 20174002
Syndicat des eaux de la Charente-Maritime
Communication sous forme dématérialisée, du diagnostic réalisé sur 120 ouvrages situés en nappe...
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Avis 20174006
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de documents relatifs à la visite de terrain en date du 7 mars 2017 afin de constater...
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Avis 20174008
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de éléments relatifs au fonctionnement de cinq réserves :
1) les rapports de...
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Avis 20174126
Mairie de Meylan
Communication des dossiers d'études de travaux de correction torrentielle concernant les...
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Avis 20173163
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie des documents suivants relatifs au droit d'usage de l'eau attaché au Moulin de...
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Avis 20183243
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des documents préalables à l'arrêté inter-préfectoral délivrant l'autorisation...