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Avis 20160906
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents et éléments suivants :
1) l’échéancier de chacun des contrats de...
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Avis 20161139
Mairie de Cussac-Fort-Médoc
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20161173
Mairie de Tresses
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le budget...
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Avis 20161201
Mairie de Saint-Vrain
Consultation des documents (notes de synthèse, rapports de dossiers, dossiers de demande de...
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Avis 20161245
Mairie de Condillac
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, de l'état intermédiaire des comptes de...
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Avis 20161292
Mairie de Pérenchies
Communication des documents suivants :
1) l’état de la libération de la dette, année par année,...
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Avis 20161304
Mairie de Sames
Copie des documents suivants :
1) le détail des comptes 752 concernant le budget primitif et le...
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Avis 20161475
Mairie de Rempnat
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés des...
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Avis 20171169
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie de documents relatifs au démantèlement partiel de la chaufferie de l'église de la commune...
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Avis 20171317
Nantes Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté urbaine pour...
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Avis 20171380
Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec
Copie des documents suivants concernant les séances du bureau de cette association :
1) le...
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Avis 20171385
Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois
Communication, en sa qualité de conseillère communautaire, des chapitres des registres de...
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Avis 20171447
Mairie de Montluçon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le budget...
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Avis 20163159
Mairie de Cernex
Communication des comptes administratifs 2015 détaillés.
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Avis 20163220
Mairie d'Audenge
Consultation des documents suivants :
I) les balances des comptes de la commune pour les...
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Avis 20163324
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des documents suivants relatifs à la démolition d'un bâtiment affecté jusqu'à...
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Avis 20163384
Maisons
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le permis de...
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Avis 20163420
Mairie du Havre
Copie, sous forme dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes certifiés...
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Avis 20163433
Mairie de Plésidy
Communication des documents suivants concernant l'analyse financière des comptes clos de l'année...
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Avis 20163587
Communauté d'agglomération de Metz Métropole
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...