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Avis 20171628
Mairie de Sainte-Cécile-d'Andorge
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal de classement de la voie C28 en chemin...
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Avis 20171994
Mairie de Boisemont
Copies numériques des documents suivants, concernant un litige entre les demandeurs et la...
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Avis 20172258
Préfecture du Val-de-Marne
Copie des documents suivants :
1) les diverses pièces mentionnées dans l'arrêté préfectoral...
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Avis 20171396
Mairie de Circourt-sur-Mouzon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20171444
Mairie de Montpellier
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie postale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20155374
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie d'éléments dans le cadre de l'établissement d'un document d'arpentage concernant une...
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Avis 20154743
Mairie de Léon
Communication des documents suivants relatifs au plan d'occupation des sols (POS), et plus...
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Avis 20153172
Mairie de Brion-sur-Ource
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place devant la Mairie et de la grande rue...
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Avis 20154409
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie du courrier adressé à Monsieur X, conseiller régional d'Ile-de-France, concernant le...
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Avis 20180853
Mairie de Nîmes
Copie des actes administratifs de cession à la ville de Nîmes, de l'impasse sise 51 chemin de la...
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Avis 20183354
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Consultation du plan des chemins ruraux adjoint au tableau de classement des chemins ruraux de...
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Avis 20181742
Mairie de Saint-Didier-en-Velay
Communication des documents suivants relatifs à la commune et au chemin rural longeant la...
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Avis 20181778
Mairie de Saint-Christophe
Consultation du plan des chemins ruraux adjoint au tableau de classement des chemins ruraux de...
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Avis 20172467
Mairie de Villeurbanne
Communication des documents suivants :
1) les avis émis par l'adjoint au maire, en charge des...
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Avis 20172594
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Copie de documents relatifs à la demande de l'ex-présidente de l'association syndicale libre «...
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Avis 20195134
Mairie de Monthermé
Communication des documents relatifs au chemin rural de la Brassine :
1) l'enquête du conseil...
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Avis 20195493
Mairie de Salles-Lavalette
Communication de la copie des documents suivants, à la suite du litige l'opposant à la mairie...
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Conseil 20193544
Mairie d'Arles
Caractère communicable des éléments restitués à l'issue d'une mission d'étude de programmation...
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Avis 20196162
Mairie de Fournès
Communication de l'ensemble des pièces administratives relatives au déclassement du chemin rural...
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Avis 20200704
Mairie de Fontaine-Couverte
Communication, sous format numérique PDF, par courriel, de la copie des documents relatifs à...