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Avis 20165463
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public portant sur la...
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Conseil 20165544
Calitom
Caractère communicable, à un candidat évincé, avant la signature d'un marché public, du type, de...
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Avis 20165549
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20165561
Mairie de Garches
Copie du dossier d'autorisation d'exploitation commerciale (PC 43) concernant l'extension du...
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Avis 20165590
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat
Communication de l'acte d'engagement et de ses annexes, ainsi que du cahier des clauses...
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Avis 20165641
Communauté de communes Coeur d'Estuaire
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion du centre...
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Avis 20165642
Syndicat mixte de développement de la Vésubie et du Valdeblore
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20165647
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces liées aux marchés...
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Avis 20165650
Communauté de communes de Vallet
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20165651
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20165652
Communauté de communes du pays de Meslay Grez
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20165660
Mairie de Bordeaux
Communication du contrat par lequel la commune a confié à la société « MEMO & CO' » la...
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Avis 20165665
Syndicat mixte Haute-Saône Numérique
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20165667
Mairie de Scy-Chazelles
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents relatifs à la décision du maire n°...
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Avis 20165671
Grand Port Maritime de la Martinique (GPMLM)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché public ayant...
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Avis 20165679
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication du rapport établi par le Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et...
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Conseil 20165687
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Caractère communicable, aux membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
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Avis 20165727
Mairie de Desvres
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165729
Mairie de Carbon-Blanc
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165731
Mairie de Lys-lez-Lannoy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...