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Avis 20131104
Mairie de Chavanay
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché ayant pour objet la...
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Avis 20131111
Ministère de la défense
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...
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Avis 20131119
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public concernant le...
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Avis 20131167
NOREADE
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la collecte et les...
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Avis 20131194
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Communication du procès-verbal concernant l'analyse et la décision du jury relatif au concours...
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Avis 20131256
Mairie de Poitiers
Communication des actes unilatéraux, marchés ou avenants, concernant la réalisation de l'option...
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Avis 20131267
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Saint Germain / Gémages / L'Hermitière ( SIAEP)
Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat d'usagers et d'affermage passé avec...
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Avis 20131337
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet les transports aériens...
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Avis 20131383
Mairie de Fontainebleau
Communication, par courrier électronique, d'une copie des procès-verbaux des réunions de la...
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Avis 20131468
Mairie de Saint-Jean-du-Gard
Copie du contrat passé avec le service de distribution d'eau potable alimentant la commune.
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Avis 20131545
Communauté de communes du pays de l'Or
Copie, par envoi postal et sur cédérom, des documents suivants relatifs aux contrats de...
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Avis 20131582
Conseil général de la Gironde
Communication de l'ensemble des pièces composant le dossier de candidature, déposé par...
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Avis 20131592
Conseil régional de Lorraine
Communication de l'intégralité des documents suivants, sans occultation, relatifs au marché...
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Avis 20131657
Mairie de Civrieux d'Azergues
Copie des documents suivants relatifs au marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la...
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Avis 20131712
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants demandés auprès de la direction régionale des affaires culturelles...
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Avis 20131733
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20131734
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Conseil 19920723
secrétaire général de la Commission centrale des marchés
- bordereau de prix d'un marché public.
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Conseil 19930483
chef de l'inspection générale des affaires sociales
- communicabilité des dossiers concernant les autorisations relatives aux eaux minérales naturelles.
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Avis 19932183
ministre de l'agriculture (DDAF du Doubs)
- arrêtés préfectoraux attribuant des références laitières à divers producteurs de lait du...