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Avis 20202868
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33)
Communication, par voie informatique sous la forme d’un traitement automatisé d’usage courant...
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Avis 20202876
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Communication, pour le périmètre de l'académie de Dijon, des liste des personnels ayant changé...
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Avis 20202901
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire (DSDEN 43)
Communication, à l’issue des phases principale et d’ajustement du mouvement intra départemental,...
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Avis 20202962
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Dordogne (DSDEN 24)
Communication, à la suite du mouvement intra‐départemental des professeurs des écoles (PE) de...
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Avis 20202970
Etablissement public de santé mentale Lille Métropole (EPSM 59)
Copie des avis rendus par les commissions administratives paritaires locales (CAPL) n° 6 et n° 9...
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Avis 20203026
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203027
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (DSDEN 62)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20203028
Centrale Supélec - Université Paris-Saclay
Communication, à la suite de plaintes portées à l'encontre de son client, de la copie des...
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Avis 20203050
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Creuse (DSDEN 23)
Communication de la liste nominative des professeurs des écoles et instituteurs exerçant dans le...
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Avis 20203051
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Lot (DSDEN 46)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203065
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Loire-Atlantique (DSDEN 44)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental 2020, des listes des personnels...
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Avis 20203070
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants concernant sa cliente incarcérée au Centre de détention de...
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Avis 20203072
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication, à la suite du mouvement intra‐départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203107
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication de la liste des enseignants du premier degré dans le Bas-Rhin, faisant apparaître...
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Avis 20203126
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public relatif à la maitrise d'œuvre...
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Avis 20203170
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Meuse (DSDEN 55)
Communication, dans le cadre du mouvement 2020, des documents suivants :
1) la liste de...
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Avis 20203262
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Côte d'Or (DSDEN 21)
Communication des listes nominatives des personnels suivants :
1) les professeur(e)s des...
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Avis 20203268
Centre hospitalier de Châlons-en-Champagne
Communication de l'intégralité du dossier médical, pièces descriptives et lisibles, de suivi de...
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Avis 20203319
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Ardennes (DSDEN 08)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203320
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Saône (DSDEN 70)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...