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Avis 20154969
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...
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Avis 20151603
Mairie de Lezennes
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151604
Mairie de Quincy-sous-Sénart
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151605
Mairie d'Epinay-sur-Orge
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151614
Mairie de Teteghem
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151673
Mairie de Paris
Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant au bail emphytéotique...
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Avis 20151718
Société d'aménagement touristique de Talloires (SAMETT)
Copie du contrat de concession passé entre la société d'aménagement touristique de Talloires...
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Avis 20150497
Mairie de Guipavas
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20152871
Mairie de La Couture
Consultation des documents suivants :
1) les appels d'offres relatifs au nouveau site internet,...
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Avis 20153116
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153267
Mairie de Pommeuse
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153300
Mairie de Germigny-l'Evêque
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153304
Communauté de communes Plaines et Monts de France
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153305
Mairie de Nanterre
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153427
Communauté de communes du Sartenais Valinco
Copie des documents suivants :
1) l'avenant sur le nouveau contrat d'affermage pour les communes...
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Avis 20153499
Mairie de Sainte-Luce-sur-Loire
Copie des contrats collectifs d'assurances « Mutuelle de France Prévoyance » et « Collecteam ».
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Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des documents suivants :
1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
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Avis 20153595
Eurométropole de Strasbourg
Copie du traité de concession conclu avec le groupement solidaire composé de la société FREY...
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Avis 20153956
Préfecture de la Gironde
Communication du contrat et de ses avenants, signé entre l'Etat et la chambre de commerce et...