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Avis 20162178
Conseil départemental du Nord
Communication des documents suivants concernant l'association ADFI Nord-Pas-de-Calais située 19...
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Avis 20162190
Mairie de Saint-Christophe-du-Ligneron
Consultation en mairie, en qualité de conseiller municipal, des documents comptables suivants...
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Avis 20162221
Conseil départemental de l'Hérault
Communication du budget et du bilan comptable relatif à l'année 2016.
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Avis 20162227
Conseil départemental du Val-de-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20162245
Mairie de Saint-Florent-sur-Auzonnet
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, en format PDF, sur cédérom ou sur une clef USB,...
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Avis 20162248
Mairie de Friaucourt
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2012 du budget principal, camping,...
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Avis 20162257
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Communication des factures relatives aux loyers des associations Lou Mescladis, Les Quatre...
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Avis 20162330
Aéroport de Marseille-Provence
Communication des bilans et des comptes de résultat concernant l'implantation de la société...
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Avis 20162356
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, de l'extrait du registre des bordereaux de mandats...
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Avis 20162626
Mairie de Cherrueix
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation d'occupation temporaire sur le domaine...
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Avis 20162634
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Copie de la convention passée entre le président du consistoire israélite du Bas-Rhin et la...
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Avis 20162663
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) tous les actes et décisions pris par le conseil...
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Avis 20162686
Mairie de Saint-Laurent-du-Pont
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les résultats concernant...
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Avis 20160766
Mairie du Paradou
Copie des comptes administratifs vérifiés par Madame X, en sa qualité de maire, concernant les...
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Avis 20160770
Mairie de Tréville
Copie des documents suivants :
1) la délibération et l'ensemble de ses annexes, à savoir...
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Avis 20160776
Mairie de Bois-d'Arcy
Consultation des documents suivants :
1) les documents relatifs à la réalisation de la charte...
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Avis 20160842
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des comptes de l'association « Courants d'Art Association Culturelle »,...
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Avis 20160876
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la délégation d'une partie du service...
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Avis 20160878
Mairie de Vic-en-Bigorre
Communication du compte administratif 2015 de la commune.
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Avis 20160906
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents et éléments suivants :
1) l’échéancier de chacun des contrats de...