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Avis 20144007
Mairie d'Azérables
Copie intégrale de l'acte de mariage de X X X et X X X X, célébré le 30 octobre 1917.
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Avis 20144046
Ministère de la culture et de la communication
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20144288
Mairie d'Aire-sur-la-Lys
Copie et envoi postal de l'acte de mariage de Monsieur X X et Mademoiselle X X, célébré le 21...
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Avis 20134769
Ministère de la culture et de la communication
Copies intégrales certifiées conformes des actes suivants :
1) l’acte de mariage n° 193 (ALGER,...
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Avis 20135254
Ministère de la culture et de la communication
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, de...
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Avis 20135310
Mairie de Créteil
Consultation des tables décennales des années 1970
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Avis 20135337
Mairie de Liéramont
Copie de l'intégralité de l'acte de naissance de Madame X. née le 11 janvier 1927.
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Avis 20141550
Mairie de Vannes
Consultation des tables décennales de 1972 à 1982.
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Avis 20141767
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication d'une copie de l'intégralité de l'acte de naissance de Madame XXX XXX, née le 21...
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Conseil 20141831
Mairie de Valence
Caractère communicable et conditions de réutilisations, par la société ADD et associés, étude...
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Avis 20142263
Tribunal d'instance de Rouen
Communication de sa déclaration de nationalité française n° 7694/53, établie le 13 mars 1953.
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Avis 20140690
Mairie de Magnac-Laval
Copie et envoi postal de l'acte de mariage de X. et X. célébré le 5 mars 1832, sachant que le...
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Avis 20140870
Mairie d'Albertville
Copie intégrale de l'acte de naissance d'X., née le 18 mars 1937.
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Avis 20141191
Mairie de Chaumont-en-Vexin
Copie de l'acte de naissance de Madame XXX XXX, née le 7 juin 1935, sachant que le maire demande...
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Avis 20140246
Mairie de Saint-Malo
Consultation des actes d'état civil de la commune de Servan pour la période de 1907 à 1938.
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Avis 20140310
Mairie du Robert
Copie des éléments suivants relatifs à la propriété sise 12 rue du Courbaril cadastrée N 96...
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Avis 20143086
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20143120
Mairie de Saint Morillon
Copie des tables décennales 1973 à1982 et 1983 à 1992 concernant le nom « X » dans les...
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Avis 20143450
Mairie de Bruges
Copie des tables décennales 1923 à1932 et 1933 à 1942 concernant le nom « XXX » dans les...
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Avis 20131765
Mairie de Ouroux-en-Morvan
Copie intégrale comportant les mentions marginales des actes suivants :
1) les actes de...