-
Avis 20170678
Mairie de Saint-Grégoire
Communication des rapports annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de délégation de...
-
Conseil 20170755
Syndicat Mixte pour la réalisation et la gestion du centre nautique du Vexin
Caractère communicable, à un concurrent du délégataire actuel, des rapports annuels 2014 et 2015...
-
Avis 20170762
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...
-
Avis 20170763
Mairie de Dol-de-Bretagne
Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...
-
Avis 20170777
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...
-
Avis 20170814
Communauté de communes d'Erdre et Gesvres
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20170837
Mairie de l'Ile-de-Bréhat
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Conseil 20170902
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Caractère communicable, à la société TRANSPACITY, du rapport annuel 2015 établi par le...
-
Avis 20170952
Veolia Eau Arcachon
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le contenu du...
-
Avis 20170971
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon (n'existe plus)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20170984
Mairie d'Agde
Communication de la convention conclue en 2006 entre la X et/ou la ville d'Agde, la société X...
-
Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...
-
Avis 20171164
Syndicat de Traitement des déchets Ardèche Drôme (SYTRAD)
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant sur...
-
Conseil 20171276
Communauté de communes du Pays de Gex
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents constitutifs de l'offre technique et...
-
Avis 20171374
Mairie de La Morte
Copie des documents suivants :
1) la convention signée entre le syndicat intercommunal SIAG et...
-
Avis 20171454
Communauté d'agglomération Côte basque-Adour
Copie de la délégation de service public 2017-2023 relatif à la gestion des transports urbains...
-
Avis 20171468
Mairie de Brive-la-Gaillarde
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20162978
Communauté de communes de la Vallée du Garon
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20163322
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants :
1) le récolement des travaux de la Marina du Port du Sud...
-
Avis 20163341
Mairie de Maurepas
Copie des documents relatifs à la société publique locale chargée de la restauration collective...