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Avis 20140143
Mairie de Cardet
Copie des documents suivants relatifs au POS de la commune :
1) la liste des servitudes annexées...
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Avis 20140480
Mairie de Tucquegnieux
Copie du procès-verbal d'enquête établi par Monsieur X. en 1951, faisant état de la vente d'une...
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Avis 20140535
Mairie d'Aviron
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le compte rendu de la réunion du conseil...
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Avis 20142980
Mairie d'Estrées
Copie des conclusions du procès-verbal de constat d'infraction au plan local d'urbanisme...
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Avis 20143508
Mairie de la Fouillouse
Copie des comptes rendus établis par le bureau d'études REALITES, dont la mission prévoyait...
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Avis 20133201
Mairie de Lans-en-Vercors
Copie de documents relatifs au PLU de la commune dans le cadre de la contestation du classement...
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Avis 20133336
Mairie de Redon
Copie des documents suivants, relatifs à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme...
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Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
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Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
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Avis 20131872
Mairie de Saint-Palais
Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) le plan local...
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Avis 20132071
Mairie de Banyuls-dels-Aspres
Copie, de préférence sous forme électronique, de documents relatifs à la révision générale du...
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Avis 20132792
Mairie de Férolles-Attilly
Copie, de préférence par courriel, des convocations adressées aux membres de la commission...
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Avis 20133092
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie de documents relatifs au plan de prévention des risques naturels d'inondation (PPRI) du...
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Avis 20134445
Mairie d'Herbignac
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le rapport de présentation du POS...
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Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...
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Avis 20130772
Mairie de Mauriac
Copie des documents relatifs au PLU de la commune :
1) le dossier relatif à la modification du...
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Avis 20130860
Mairie de Lansargues
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal en date du 10...
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Avis 20124395
Mairie de Ploubezre
Copie des documents suivants :
1) le règlement du PLU relatif aux zones AUrz et UA en vigueur à...
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Avis 20054767
maire de Pommeuse
- copie des documents suivants :
1) l'étude biotope réalisée au printemps 2005 par le cabinet...
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Avis 20124215
Mairie de Jouars Pontchartrain
Communication de la totalité des documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme...