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Avis 20164368
Conseil départemental du Nord
Copie de documents relatifs au Département du Nord :
1) les comptes administratifs des années...
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Avis 20175104
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) les bilans des dépenses et des recettes des années 2013, 2014,...
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Avis 20190430
Mairie de Cholet
Copie des documents suivants :
1) l’annexe financière relative au contrat de concession portant...
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Avis 20193450
Mairie de Marly (57)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sur un fichier informatique de préférence,...
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Avis 20202026
Communauté de communes de Meuse Rognon
Communication, en sa qualité de maire et conseiller communautaire, du rapport d'analyse...
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Avis 20202327
Communauté de communes de Meuse Rognon
Communication de l'analyse financière prospective du budget principal 2019‐2025, réalisée par le...
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Avis 20200559
Mairie de Chamrousse
Communication, à ses frais, sous forme de copie ou sur support numérique (CD ou clé USB) du...
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Avis 20201171
Mairie de Sarrians
Consultation, en leur qualité de conseillère municipale, des comptes 2019 en dépenses d...
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Avis 20200604
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'étude d'ingénierie financière et juridique du Grand projet ferroviaire du...
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Avis 20210903
Mairie de Colombes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité du rapport d'audit de...
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Avis 20211955
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères du secteur de Thiviers (SMCTOM)
Communication par consultation ou en version numérique, des rapports d'étude préalable (état des...
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Avis 20212764
Communauté de communes du Plateau Picard
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, du courrier de la préfète adressé au...
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Avis 20213326
Mairie de Bézannes
Consultation de la copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit financier version...
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Conseil 20213851
Mairie de Coin-lès-Cuvry
Caractère communicable du document budgétaire de travail nommé « Édition préparatoire du budget...
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Avis 20213390
Mairie de la Trinité-sur-Mer
Communication de l'étude intitulée « Finances prospectives de La Trinité-sur-Mer » réalisée en...