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Avis 20183071
Métropole du Grand Paris
Communication par voie dématérialisée des grands livres budgétaires retraçant l’ensemble des...
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Avis 20183072
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de la commune de...
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Avis 20183073
Mairie d'Argenteuil
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183116
Mairie de Noyon
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183117
Mairie de Noeux-les-Mines
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183120
Mairie de Valenciennes
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183122
Mairie de Maubeuge
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183126
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017...
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Avis 20183127
Mairie de Compiègne
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183134
Communauté de communes du Pays Noyonnais
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183136
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183138
Mairie de Béthune
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183144
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)
Communication des relevés de ses remboursements mensuels depuis janvier 2016.
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Avis 20183147
Mairie de Levroux
Communication des comptes rendus du conseil municipal présentant le budget de la commune en fin...
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Avis 20183157
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Guil Ecrins de Guillestre (EHPAD 05)
Communication, de préférence par courrier électronique, en vue des élections professionnelles...
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Avis 20183158
Mairie de Lille
Communication des documents suivants, relatifs à l'association X sise X :
1) le dossier de...
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Avis 20183159
Conseil départemental de l'Isère
Communication des documents suivants, relatifs à l'association X, sise Maison des Associations,...
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Avis 20183161
Communauté de communes des Trois-Rivières-Aisne - CC3R (02)
Communication par voie électronique, des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183199
Communauté d'agglomération du pays Ajaccien
Copie des documents suivants :
1) la délibération prise par le conseil communautaire en...
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Avis 20183233
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Consultation des documents suivants concernant la construction d'un centre aqualudique dans un...