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Avis 20141458
Présidence de la République
Copie des éléments suivants :
1) les effectifs équivalent temps plein par statuts, corps et...
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Avis 20141546
Banque de France
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...
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Avis 20141549
Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble (ENSAG)
Communication du rapport d’enquête sur les risques psychosociaux au sein de l'école, évoqué dans...
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Avis 20141582
Ministère de la défense
Copie des documents suivants :
1) le message « évènement grave » ou « Guerre Paris » établi le...
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Avis 20141650
RATP
Copie des documents suivants :
1) la délégation de pouvoirs de Monsieur XXX XXX en tant que...
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Avis 20141689
Rectorat de l'académie de Limoges
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté supprimant le poste de sa cliente au sein du collège...
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Avis 20141789
Ministère de l'intérieur
Communication de l'avis de la commission administrative paritaire nationale de 2013, relatif au...
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Avis 20141843
Mairie de Paris
Communication des listes des agents à promouvoir des grades de technicien supérieur en chef et...
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Avis 20141982
Ministère de la défense
Copie des fiches de notation de ses compositions relatives aux épreuves écrites de la session...
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Avis 20141987
Ministère de l'intérieur
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) le bordereau de transmission de sa...
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Avis 20142068
Syndicat informatique de Charente-Maritime
Communication, sur cédérom ou par courriel, des documents suivants, pour les années 2005 à...
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Avis 20142083
Collège de l'Archet
Communication de la liste d'émargement des personnes présentes lors de la rencontre parents...
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Avis 20142250
Mairie de Froissy
Consultation de son dossier individuel contenant le compte rendu d'une réunion ayant eu lieu le...
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Avis 20142305
Service départemental d'incendie et de secours de l'Oise (SDIS 60)
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu figurant dans son dossier personnel...
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Avis 20142317
Ministère de la justice
Communication des documents suivants, relatifs à la réunion de la commission administrative...
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Avis 20142324
Mairie de Clermont (40)
Copie des documents suivants :
1) l'avis de déclaration de vacance du poste de secrétaire de...
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Avis 20142400
Mairie de Mireval-Lauragais
Communication des documents suivants concernant les saisines par la commune du comité médical...
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Avis 20142497
Mairie de Linselles
Communication du certificat de prise en charge de son client relatif a son accident du travail...
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Avis 20142522
Mairie de Stains
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de son entretien avec Madame XXX XXX,...
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Avis 20142566
Mairie de Paris
Photocopie des documents suivants, relatifs aux concours externes pour l'accès au corps des...