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Avis 20164791
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication du compte rendu de la commission d'attribution des places en crèche datant du mois...
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Avis 20164834
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil communautaire en date du 17...
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Avis 20164287
Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) concernant l'ancienne...
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Avis 20164298
Mairie de Bron
Communication des documents suivants, en sa qualité de conseiller municipal :
1) le rapport...
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Avis 20163116
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Copie des documents suivants:
1) la délibération n° 34-2015 du 9 octobre 2015 : Vente de la...
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Avis 20154573
Mairie d'Etampes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des véhicules de fonction et de...
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Avis 20154682
Mairie de Rousies
Consultation ou copie par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20154715
Mairie de Letia
Communication des procès-verbaux des délibérations du conseil municipal des 18 décembre 1993 et...
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Avis 20154190
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le procès-verbal de la...
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Avis 20154242
Mairie des Mages
Communication des documents suivants :
1) le contrat de prestations de services souscrit avec la...
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Avis 20184171
Mairie de Quimper
Communication des documents suivants :
1) concernant le Directeur général des services de...
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Avis 20175006
Mairie de Sarcelles
Copie des documents suivants :
1) le livre de la ville de Sarcelles, commémorant le 50ème...
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Avis 20175153
Mairie de Saint-Sauveur-en-Diois
Copie de documents relatifs à la construction d'un four banal sur le toit des toilettes...
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Avis 20182211
Mairie de Wingles
Communication sur CD-ROM des documents suivants :
1) les décisions du maire prises par...
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Avis 20182954
Mairie de Wasquehal
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20190250
Mairie de Perrigny-lès-Dijon
Communication des documents suivants :
1) les actes initiaux de caution consentis par la commune...
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Avis 20184502
Mairie de Montluçon
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant l’utilisation de...
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Avis 20184781
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du projet de complexe tennistique :
a) les...
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Avis 20190490
Mairie de Port-des-Barques
Communication des documents suivants :
1) la convention de cession du camping municipal à...
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Avis 20185711
Mairie de Bastia
Communication de la copie des documents suivants à la suite de l'arrêté municipal pris par la...