-
Avis 20185876
Mairie de Saint-Lattier
Communication des documents relatifs à la partie risques naturels du PLU de la commune approuvé...
-
Avis 20194400
Mairie d'Etainhus
Communication des documents relatifs au déclassement des 3 parcelles sur son terrain...
-
Avis 20194175
Mairie de L'Etang-Salé
Communication, par courrier électronique ou consultation gratuite sur place, de l'ensemble des...
-
Avis 20195567
Mairie d'Eourres
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté portant sur l'approbation du PLU, daté,...
-
Avis 20193480
Mairie d'Aubais
Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...
-
Avis 20193864
Mairie de Daon
Communication du plan d'occupation des sols concernant les parcelles 310 et 312 de la commune de Daon.
-
Avis 20194821
Mairie de Soorts-Hossegor
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan d’occupation des sols, dans sa...
-
Avis 20202961
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la déclaration préalable...
-
Avis 20203178
Mairie de Fréjus
Communication, à la suite du refus opposé à sa demande de permis de régularisation n° X déposé...
-
Avis 20200648
Mairie de Thonon-les-Bains
Communication des documents relatifs au permis de construire n° X déposé par la SARL LES...
-
Avis 20200599
Mairie de Bénodet
Communication, sans occultation de la copie des documents suivants, sous format électronique de...
-
Avis 20202123
Préfecture de la Savoie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant la nouvelle...
-
Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
-
Avis 20210311
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des documents suivants relatifs au contenu de la lettre adressée par le préfet de...
-
Avis 20205305
Mairie de Maruéjols-lès-Gardon
Communication, dans le cadre de l'enquête publique sur la révision du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20211380
Mairie de Mèze
Communication des documents suivants :
1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
-
Avis 20205041
Mairie de Palaiseau
Communication des textes anciens relatifs à la conservation des arbres et aux constructions en...