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Avis 20191729
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X dans le 14 ème arrondissement.
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Avis 20185167
Mairie de Paris
Copie des attestations de la société attributaire du marché de maîtrise d'œuvre portant sur la...
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Avis 20191853
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les tableaux annuels affichant le versement des...
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Avis 20192815
Mairie de Paris
Communication, par courriel ou courrier, des documents concernant son client :
1) le ou les...
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Avis 20191192
Mairie de Paris
Communication des données de trafic suivantes produites par le système de régulation « SURF3 »...
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Avis 20194077
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les montants des primes perçues par les officiers de...
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Avis 20190195
Mairie de Paris
Communication, concernant Monsieur X, des documents suivants :
1) les comptes rendus et/ou...
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Avis 20192714
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique sans frais, des documents relatifs au bâtiment des...
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Conseil 20200274
Mairie de Paris
Caractère communicable des rapports établis par les architectes de sécurité à la suite de...
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Avis 20195520
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à la déclaration...
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Avis 20193642
Mairie de Paris
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) les justificatifs de notification de...
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Avis 20191702
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs au refus...
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Avis 20202060
Mairie de Paris
Communication des résultats de l’étude, conclue entre la mairie et VETAGRO SUP, sur les rongeurs à Paris.
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Avis 20200426
Mairie de Paris
Communication de l'arrêté administratif relatif à son son statut d'inaptitude à l'emploi et aux...
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Avis 20201751
Mairie de Paris
Communication des pièces constituant son dossier médical sans passer par l'intermédiaire de son...
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Avis 20201752
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité de leurs dossiers personnels d'Aide à la Personne (APA).
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Avis 20201789
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, des documents ayant trait aux...
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Avis 20195937
Mairie de Paris
Communication des documents et éléments se rapportant aux campagnes publicitaires menées sur les...
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Avis 20212139
Mairie de Paris
Consultation, selon modalités à définir, des éléments de dossier relatifs à la construction...
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Avis 20212490
Mairie de Paris
Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...