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Avis 20171757
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) la délibération en vigueur sur les ratios d'avancement...
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Avis 20156150
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Ardennes (CGFPT 08)
Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire du 20...
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Avis 20150987
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives...
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Avis 20150196
Centre hospitalier de la Rochefoucauld
Communication des comptes rendus de la commission administrative paritaire locale numéro 9 de...
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Avis 20152105
Mairie d'Anglet
Communication du rapport de l'IGA concernant le service de police municipale, notamment les...
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Avis 20152478
Centre Hospitalier Alès-Cévennes
Communication d'une copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale...
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Avis 20183662
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication des procès-verbaux émis depuis 2008 par la commission administrative paritaire...
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Avis 20132761
Mairie de Aussonne
Copie des documents suivants :
1) le tableau des avancements proposés pour la commission...
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Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
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Avis 20203587
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant conformément aux...
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Avis 20204028
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication de l'enregistrement sonore de la commission administrative paritaire de la...
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Avis 20204619
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, des listes nominatives...