-
Avis 20183614
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Copie des statuts de l’association foncière pastorale située à Roure.
-
Conseil 20181303
Mairie de Vendin-le-Vieil
Caractère communicable, à un représentant de la liste d'opposition, d'une liste des présidents...
-
Avis 20201762
Préfecture du Nord
Communication des statuts ainsi que de l’ensemble des déclarations et des pièces faisant...
-
Avis 20201727
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication de la déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration de...
-
Avis 20202469
Préfecture de la Gironde
Copie des documents concernant l'association de protection animale Les Coussinets du Médoc,...
-
Avis 20212824
Préfecture des Hauts-de-Seine
Consultation et copie de l'entier dossier du fond de dotation X créé par déclaration du 27...
-
Avis 20212908
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication de deux rapports réalisés par l'Inspection générale de l'administration (IG) sur...
-
Avis 20210760
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de l'autorisation préfectorale délivrée à l'association CITHEA située au 23 bis rue...
-
Avis 20210378
Ministère de l'Intérieur
Communication des éléments suivants :
1) relatifs aux associations de protection animale /...
-
Avis 20214721
Préfecture du Haut-Rhin
Copie, par courrier électronique, des documents produits par l'association de !'Écomusée...
-
Avis 20214722
Tribunal de proximité de Guebwiller
Copie, par courrier électronique, des statuts de l'association de !'Écomusée d'Alsace, dont le...
-
Avis 20214769
Direction départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine (DDCS 92)
Copie des statuts avec mention de ses derniers dirigeants, de l'association culturelle du lycée...
-
Avis 20215079
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à la fondation X située X et à la...