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Avis 20203107
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication de la liste des enseignants du premier degré dans le Bas-Rhin, faisant apparaître...
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Avis 20203170
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Meuse (DSDEN 55)
Communication, dans le cadre du mouvement 2020, des documents suivants :
1) la liste de...
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Avis 20203262
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Côte d'Or (DSDEN 21)
Communication des listes nominatives des personnels suivants :
1) les professeur(e)s des...
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Avis 20203319
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Ardennes (DSDEN 08)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203320
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Saône (DSDEN 70)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203321
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Charente-Maritime (DSDEN 17)
Communication des documents relatifs aux résultats de l'affectation des personnels à l'issue du...
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Avis 20203336
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203358
Ministère de l'Intérieur
Copie du compte rendu du 15 juin 2017 émanant de la gendarme Adjointe X, anciennement en poste à...
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Avis 20203372
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, à la suite du mouvement...
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Avis 20203462
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Copie du procès-verbal de la commission de réforme réunie le 10 mars 2020 dans le cadre de...
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Avis 20200220
Ministère de la Justice
Communication, dans le cadre de l'accident du travail dont il a été victime le 8 septembre 2019...
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Avis 20200790
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, de l'intégralité du...
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Avis 20201505
Préfecture de police de Paris
Communication, de préférence par courrier électronique, des pièces du dossier soumis à la...
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Avis 20201720
Mairie de Paris
Communication de la copie intégrale du dossier de médecine professionnelle et préventive de son client.
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Avis 20201884
Ministère des solidarités et de la santé
Copie de toutes les pièces de son dossier médical ayant servi à motiver la décision du comité...
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Avis 20202014
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication, par voie informatique sous la forme d’un traitement automatisé d’usage courant...
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Avis 20202041
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Somme (DSDEN 80)
Communication des résultats du mouvement intra départemental des personnels enseignants du...
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Avis 20202047
Rectorat de l'académie de Normandie
Communication des documents relatifs aux résultats des mutations du corps des professeurs de...
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Avis 20202048
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication, à la suite du mouvement intradépartemental, de la liste nominative des...
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Avis 20202073
Rectorat de l'Académie de Reims (AC 51)
Communication, sous format numérique, du tableau des mutations des personnels suivants,...