-
Avis 20171771
Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes (DDT 05)
Copie des documents suivants relatifs à un projet de rénovation du réseau électrique de la...
-
Avis 20171802
Régie Eau d'Azur
Communication du schéma de desserte de l'eau potable applicable sur le territoire de la commune...
-
Avis 20171811
Préfecture de la Haute-Corse
Copie de documents ayant servi de fondement à l'arrêté DDTM2B/SEBF/EAU/n°985/2016 mettant en...
-
Avis 20171813
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)
Communication sur une clé USB fournie par le demandeur, des documents suivants :
1) l'ordre du...
-
Avis 20171859
Syndicat Intercommunal des Eaux d'Ully-Saint-Georges (60)
Copie de documents à la suite de la non conformité de l'eau aux qualités physico-chimiques sur...
-
Avis 20171864
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Communication du dernier contrat de délégation de service public conclu par la communauté...
-
Avis 20171883
Préfecture de l'Aube
Communication d'éléments relatifs à la société ARTEMISE concernant l'usine de traitement de...
-
Conseil 20171906
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
1) caractère communicable des suivis mortalités dressés par les exploitants des parcs éoliens,...
-
Avis 20171909
Mairie de Deshaies
Copie de toute autorisation d'urbanisme, sollicitée par Bouygues Télécom, sur la parcelle...
-
Avis 20171910
Mairie d'Angers
Communication du rapport d’expertise de la société X faisant suite à la mesure du champ...
-
Avis 20171937
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport de Monsieur X, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au...
-
Conseil 20171959
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, au collectif « Eaux Bien Commun Beaujolais », des données de...
-
Conseil 20172019
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
Caractère communicable, à l’exploitant de la station de traitement (société X) recevant les eaux...
-
Avis 20172023
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Normandie - Site de Caen (DREAL Caen)
Copie du dossier de demande d'autorisation d'exploiter un parc éolien sur les communes de...
-
Avis 20172069
Société anonyme d'HLM ANTIN Résidences
Communication des documents suivants :
1) le rapport amiante incluant les résultats de...
-
Avis 20172124
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Communication par courriel de documents relatifs à trois réunions du Conseil scientifique...
-
Avis 20172126
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants, relatifs à l’exécution d'un arrêt de la CAA de Bordeaux,...
-
Avis 20172161
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de l'étude d'impact environnementale du projet de parc éolien à Bréauté et à...
-
Avis 20172176
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants :
1) les résultats bruts d'analyses effectués par la...
-
Avis 20172177
Province des Iles Loyauté
Communication de la seconde étude conduite sur l'Ile de Lifou mentionnée dans le rapport...