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Avis 20164228
Communauté d'agglomération de La Rochelle
Copie des documents suivants concernant le marché public de type « CREM » portant sur la...
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Avis 20171433
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de l'instruction du bureau F3 de la Direction générale des Douanes en date du 28...
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Avis 20155411
Tribunal mixte de commerce de Fort-de-France
Communication des documents suivants :
1) l'annonce légale du France-Antilles daté du 21...
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Avis 20151363
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie, de préférence sur support dématérialisé (cédérom ou clé USB), ou, à défaut, en version...
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Avis 20152750
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie, sur cédérom pour les pièces existant en format numérique, ou, à défaut sur support...
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Avis 20144294
Conseil général du Tarn (CG 81)
Copie des documents suivants :
1) l'acte d'approbation du règlement intitulé « interventions en...
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Avis 20182365
Préfecture du Val-de-Marne
Communication de l'arrêté préfectoral d’août 2016 fixant à 15 mètres la distance d’éloignement...
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Avis 20141878
Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20141883
Anjou Laboratoire
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts d’Anjou...
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Avis 20141884
Laboratoire départemental de la Sarthe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts du...
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Avis 20141165
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDCSPP 35)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'Institut en...
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Avis 20141166
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le laboratoire...
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Avis 20141174
Institut en Santé Agro-Environnement d'Ille-et-Vilaine (ISAE 35)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20141179
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141181
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'Institut en...
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Avis 20140070
Communauté de communes de l'Ouest Guyanais
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de quatre lots ayant pour objet...
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Avis 20133312
Mairie de Saint-Cyprien
Copie de documents relatifs à un contrat de prestation de services (n° 2012-02) avec la société...
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Avis 20132898
Ministère de la justice
Copie de documents relatifs au marché public concernant le nettoyage des locaux du centre...
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Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)
Copie des documents suivants ;
1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...
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Avis 20133049
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...