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Avis 20184592
Mairie de Bourges
Communication, par voie électronique, du budget primitif pour l'année 2018.
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Avis 20182871
Mairie de Lille
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017 :
à...
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Avis 20183488
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents suivants, relatifs à l'association CAFFES, sise 7-9 rue des jardins,...
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Avis 20185350
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants relatifs à une subvention versée au profit de la fédération...
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Avis 20190625
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication, dans sa version complète, du document précisant pour l'ensemble des organismes de...
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Avis 20191341
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la copie de l'ensemble des documents contenus dans son dossier administratif...
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Avis 20191377
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'accusé de réception du courrier par lequel le greffe du tribunal de police lui a...
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Avis 20193393
Ministère de l'économie et des finances
Copie, par courrier électronique au format PDF, des six « contrats à impact social » ainsi que...
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Avis 20193424
Ministère du travail
Communication des documents relatifs à l'union nationale des associations de défense des...
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Avis 20193425
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication des documents relatifs à l'union nationale des associations de défense des...
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Avis 20193560
Ministère des Outre-mer
Communication des documents suivants, relatifs à l'association CCMM Centre Roger IKOR :
1) les...
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Avis 20193729
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sous forme dématérialisée, de tous accords, arrêtés, contrats, conventions,...
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Avis 20194376
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) les avis de saisies pour des montants de 144 €, 2 927,33 € et...
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Avis 20183713
Mairie de Saint-Salvy-de-la-Balme
Communication du justificatif relatif au titre exécutoire de consignation d'un montant de 4 500...
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Avis 20194050
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie de l’analyse financière réalisée par les services de l’État, printemps 2019, sur les...
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Avis 20194282
Direction départementale de la cohésion sociale de la Charente-Maritime (DDCS 17)
Communication de la liste des associations bénéficiaires des subventions attribuées par le...
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Avis 20194151
Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine (CAF 92)
Communication, concernant l'« Association de gestion de la Butte-Rouge / Centre social Lamartine...
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Avis 20194894
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20202873
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication de la base de données regroupant les informations, détaillées dans la...
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Avis 20203164
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisé, des documents suivants :
1) la délibération...