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Avis 20200787
Conseil régional de Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des « affaires » relatives aux...
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Conseil 20201036
Hôpital Nord Franche-Comté
Caractère communicable, à la société SHAM, candidate évincée du marché public portant sur des...
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Avis 20200808
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pyrénées-Atlantiques (DREAL 64)
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du massif de la Rhune, classé site...
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Avis 20201069
Hôpital Nord Franche-Comté
Copie des spécimens de contrats d'assurance joints en annexe de l'offre de l'attributaire pour...
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Avis 20195618
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Copie du procès-verbal de réception des travaux concernant le marché public passé avec les...
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Avis 20196029
Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées - CAPBP
Communication du protocole transactionnel, approuvé par la délibération n° 27 du conseil...
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Avis 20200161
Nantes Métropole
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
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Conseil 20200504
Mairie de Champs-sur-Marne
1) caractère communicable, à des candidats évincés, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20210944
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication, par courrier électronique, à la suite de la décision du refus de délivrer à sa...
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Avis 20210965
Conseil départemental de la Sarthe
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, par voie de courrier...
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Avis 20210988
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) les rapports ou conclusions fournis par les cabinets ...
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Avis 20211534
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Paris (CROUS 75)
Communication, afin de justifier sa demande de reconnaissance de maladie professionnelle, des...
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Conseil 20212408
Mairie de Maurepas
Caractère communicable, à un ancien élu, du marché public d'assurance portant sur la protection...
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Avis 20202152
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents relatifs au marché public concernant « l'achat de 280.000 visières...
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Avis 20202271
Radio France
Communication des documents suivants concernant le marché n° 20_142 portant sur la mise en place...
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Avis 20202892
Syndicat mixte Hippoplia Normandie Equine Vallée
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le concours...
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Avis 20203281
Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
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Avis 20203400
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (Direction générale)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
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Avis 20203402
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Direction générale)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
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Avis 20204181
Mairie de Charvieu-Chavagneux
Communication, sous format numérique par courriel ou par une plateforme type « WeTransfer », des...