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Avis 20165438
Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA)
Communication et demande de publication en ligne du planning des travaux relatif à...
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Conseil 20171093
Mairie de Neuilly-Plaisance
Caractère communicable des informations suivantes concernant les concessions du cimetière de la...
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Conseil 20171199
Mairie d'Ydes
Obligation et modalités de mise en ligne des documents relatifs au PLU.
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Avis 20171292
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
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Avis 20183979
RATP
Publication en ligne des données brutes des incidents survenus sur la ligne B du RER, à savoir à...
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Conseil 20184341
Direction de l'eau et la biodiversité (à n'utiliser que pour les conseils)
Modalités de publication en ligne, en application du 3° de l'article L312-1-1 du code des...
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Avis 20184908
Ministère de la culture
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20184911
Ministère de l'économie et des finances
Publication en ligne, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un...
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Avis 20175209
Ministère de la culture
Communication et publication en ligne des documents suivants concernant la commission pour la...
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Avis 20175417
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site de la communauté de communes, de l'état spécial retraçant le...
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Avis 20175719
Mairie de Bédarrides
Mise en ligne du règlement local de publicité en vigueur sur le territoire de la commune, ainsi...
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Avis 20175870
Mairie de Guebwiller
Mise en ligne ou communication sur support informatique, des registres manuscrit et...
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Avis 20175898
Mairie de Monteux
Mise en ligne sur le site internet de la commune des documents attestant des matériaux composant...
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Avis 20176028
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne de documents issus du conseil communautaire du 25 septembre 2017 :
I) la note de...
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Avis 20180753
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20181308
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site de la communauté de communes, des documents suivants...
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Avis 20182455
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, par publication en ligne, du cahier des charges et des spécifications techniques...
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Avis 20181107
Ministère de la culture
Publication en ligne des exports des bases « Architecture et Patrimoine ».
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Avis 20181885
Mairie de Carpentras
Communication, par publication sur le site internet de la mairie, des informations relatives...
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Conseil 20172552
Préfecture de Paris
Format exigé des fichiers faisant l'objet d'une diffusion publique au sens de l'alinéa 4 de...