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Avis 20210476
Mairie d'Arras
Communication,dans le cadre du projet de valorisation patrimoniale de l'abbaye de Saint-Vaast,...
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Avis 20210490
Mairie de Villabé
Copie, de préférence sur cédérom, des documents à l'origine de la transaction concernant l'école...
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Avis 20210805
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication de l'ensemble des données brutes « data » concernant Free Mobile, recueillies lors...
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Avis 20212755
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par voie électronique, du plan d'épandage du digestat de l'unité de méthanisation...
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Avis 20213443
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication de tout document permettant d'identifier les commerçants autorisés à travailler...
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Avis 20204439
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...
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Avis 20204162
Mairie de Pietracorbara
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les travaux...
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Avis 20204406
Mairie de Milly-la-Forêt
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des marchés publics actuels et passés au...
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Avis 20204441
Conseil départemental de la Haute-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20204509
Mairie de Sarreguemines
Communication des documents suivants :
1) les pièces de l'appel d’offres concernant...
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Avis 20204970
Mairie du Plateau d'Hauteville
Copie, sur support papier ou par courrier électronique, des documents suivants à la suite de la...
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Avis 20205254
Mairie de Gennevilliers
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la concession...
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Avis 20205301
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par la Caisse des dépôts et...
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Avis 20205345
Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
Communication de l’offre de prix globale relative à l'accord‐cadre portant sur l'hébergement des...
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Avis 20205377
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo Voyageurs
Consultation des documents suivants :
1) les marchés publics concernant l'achat de la tenue des...
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Avis 20205414
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...
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Avis 20205660
SAS Opposetel
Communication du dernier bilan annuel des réclamations et du dernier rapport d'activités du...
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Avis 20205681
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41)
Communication de tous les documents relatifs à la demande de préemption sollicitée par le...
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Avis 20205712
Mairie de Boulogne-Billancourt
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la commission paritaire des...
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Avis 20205153
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...