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Avis 20151121
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie des documents suivants :
1) l'avis d'arrêt de travail autorisant le directeur des...
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Avis 20151516
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants :
1) le courriel du 12 novembre 2014 qu'elle aurait envoyé...
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Avis 20153082
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat de concession des ports de...
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Avis 20152204
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie de la saisine du comité médical départemental du Nord comportant tous les documents...
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Avis 20152219
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, relatifs à l'association ADFI Nord-Pas-de-Calais :
1) le...
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Avis 20152220
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie des conventions suivantes composant un dispositif contractuel signé le 19 février 2015...
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Avis 20144456
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des dates et des comptes rendus des entretiens menés dans le cadre de son...
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Conseil 20141784
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Caractère communicable à la société Eiffage Energie Tertiaire Nord des documents suivants...
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Conseil 20142157
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Caractère communicable à la société XXX XXX, du bordereau de prix de l'attributaire relatif au...
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Avis 20142428
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants relatifs aux subventions accordées à l'association de...
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Avis 20140810
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie, de préférence au format PDF, des documents suivants relatifs aux subventions accordées à...
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Avis 20136089
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en...
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Avis 20143620
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants :
1) son mail relatif à une demande de sanction à...
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Conseil 20132025
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Caractère communicable, à la société SETICS, candidat évincé au titre d'un marché pour « la...
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Avis 20132540
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des fiches de poste de l'ensemble des photographes employés par le conseil...
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Avis 20134489
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication, de préférence par voie électronique, de la liste du personnel comportant, pour...
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Avis 20124524
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication de l'arrêté préfectoral de 2011 auquel est annexé le plan de définition de la zone...
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Avis 20130110
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie de la délibération du conseil régional ayant accordé une subvention à la commune de...
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Avis 20130138
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication de la lettre de mission du Docteur XXX, psychiatre au centre hydrothérapique de...
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Avis 20123808
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication, de préférence par voie électronique, des comptes annuels 2010 et 2011 du centre...