-
Avis 20163342
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) les propositions d'avancement au grade d'adjoint...
-
Avis 20163381
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication de la liste des agents effectivement promus à un avancement d'échelon suite à la...
-
Avis 20163496
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie des documents suivants :
1) l'audit du Cabinet X ;
2) la liste des communes à jour de...
-
Avis 20163576
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication des documents suivants relatifs au recrutement, à compter de la rentrée 2016, de...
-
Avis 20160245
La Poste
Communication des résultats de l'enquête interne diligentée par la direction...
-
Avis 20160394
La Poste
Communication d'une copie des procès-verbaux des délibérations du jury des examens d'accès par...
-
Avis 20160741
Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les contrats de...
-
Avis 20154678
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants relatifs à l'évolution de sa carrière administrative :
1)...
-
Avis 20155173
Fondation Roguet
Copie intégrale des documents suivants relatifs à sa cliente :
1) son dossier de médecine du...
-
Avis 20150967
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission administrative paritaire...
-
Avis 20150998
Ministère de l'intérieur
Copie des éléments suivants, à ses frais :
1) la décision refusant la mutation de sa cliente...
-
Avis 20151000
Ministère de l'intérieur
Copie des éléments suivants, à ses frais :
1) la décision refusant la mutation de son client...
-
Avis 20150105
Mairie de Vendays-Montalivet
Communication des documents suivants, concernant Monsieur XXX X-X :
1) son arrêté de nomination...
-
Avis 20150139
La Poste
Communication des documents suivants :
1) les listes des agents promus sur des grades de...
-
Avis 20150168
La Poste
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promus de 1993 à 2015, sur des...
-
Avis 20150169
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promus de 1993 à 2015, sur des...
-
Avis 20150193
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie du contrat, ou de l'avenant au contrat initial, liant Monsieur X aux ministères...
-
Avis 20150268
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) documents relatifs à...
-
Avis 20150287
Préfecture de police de Paris
Copie du « rapport d'information relatif aux effets des interventions répétées de la CGT » en...
-
Avis 20150301
Mairie de Grenoble
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la liste des agents ayant...