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Avis 20172173
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des arrêtés portant permis de construire...
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Avis 20171444
Mairie de Montpellier
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie postale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20163584
Mairie de Montpellier
Communication de l'intégralité des dossiers de permis de construire des immeubles ci-dessous,...
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Avis 20155217
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs aux différents permis de construire attribués à leurs voisins,...
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Avis 20154250
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° 34 172 15V0067 accordé à la...
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Avis 20183432
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) l’autorisation d’occupation domaniale délivrée à...
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Avis 20180876
Mairie de Montpellier
Copie de la délibération du conseil municipal rétrocédant l’impasse des roitelets (située entres...
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Avis 20174577
Mairie de Montpellier
Consultation sur place des documents suivants :
1) le dossier relatif à la déclaration préalable...
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Avis 20181437
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants se rapportant à la parcelle cadastrée section BS n° 487 du...
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Avis 20181604
Mairie de Montpellier
Copie, à ses frais, des documents suivants relatifs à la réalisation d'un village d'hébergement...
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Avis 20182174
Mairie de Montpellier
Communication du dossier relatif à une infraction au code de l'urbanisme concernant la propriété...
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Avis 20180155
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20180569
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs à la ZAC de Malbosc :
1) le cahier des prescriptions architecturales...
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Avis 20190043
Mairie de Montpellier
Communication, par voie électronique, au format pdf, ou le cas échéant, sur support papier, à...
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Avis 20190285
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire modificatif qui fait...
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Avis 20190312
Mairie de Montpellier
Copie du dossier du second permis de construire modificatif du 9 juillet 2018 faisant suite au...
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Avis 20192071
Mairie de Montpellier
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le protocole d'accord conclu le 11...
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Avis 20191096
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) le permis d'aménager de la place Castellane et des...
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Avis 20194333
Mairie de Montpellier
Communication, à ses frais, soit sur CD-Rom soit en version papier, de la copie des documents...
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Avis 20192906
Mairie de Montpellier
Communication, sous forme électronique, ou en cas d'impossibilité, sur le support à votre...