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Avis 20162626
Mairie de Cherrueix
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation d'occupation temporaire sur le domaine...
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Avis 20161449
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication par courrier électronique des titres exécutoires suivants émis à l'encontre de son...
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Avis 20160048
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du compte administratif 2015 concernant la commune de Charost.
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Avis 20155773
Association syndicale du canal de Manosque
Communication des éléments suivants relatifs à l’assujettissement au droit d'eau des anciens...
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Avis 20151895
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs et de gestion M49 intitulés...
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Avis 20152062
Préfecture de la Haute-Corse
Copie des mandatements émis à l'encontre des communes de Piobetta et Pietricaggio comprenant les...
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Avis 20152070
Mairie de Lille
Communication du courrier du maire d'Hellemmes du 13 juin 2014 à la trésorerie de Lille...
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Avis 20152393
Mairie d'Aizenay
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité du rapport prospectif sur les finances...
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Avis 20144484
Mairie de Saint-Jean-de-Monts
Copie des documents suivants se rapportant à l'exercice 2013 :
1) les états relatifs à la dette...
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Avis 20144039
Mairie de Lucinges
Communication de la valeur locative des parcelles 285 et 286 situées 416 route de la Rappe pour...
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Avis 20135064
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants, destinés à vérifier la pertinence de l'évaluation de la...
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Avis 20135147
Ministère des affaires sociales et de la santé
Copie des budgets, comptes, conventions et comptes rendus financiers relatifs aux subventions...
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Avis 20135180
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des avis de patente et de taxe professionnelle émis au titre des années 1959 à...
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Avis 20141419
Conseil général de la Haute-Marne
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141948
Mairie de Pointe-à-Pitre
Copie du relevé de propriété de la parcelle située 15 rue XXX.
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Avis 20141110
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents relatifs à la créance de 184,62 € pour le recouvrement de laquelle...
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Avis 20143111
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) les récépissés de transmission datés et détaillés relatifs...
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Avis 20143338
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la convocation à la commission communale des impôts directs de la ville de...
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Avis 20131878
Mairie de Cuers
Communication des documents suivants :
1) le budget et les comptes certifiés de l'union...
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Avis 20132290
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants, relatifs à l'institut départemental d'analyse et de conseil...