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Avis 20124182
Aéroports de Paris
Copie des documents suivants, relatifs à la gestion des eaux pluviales de la plateforme...
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Avis 20131548
Mairie de Saint-Raphaël
Copie du rapport qu'avait dû établir la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement...
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Avis 20131616
Mairie de La-Chapelle-du-Bois
Copie du plan établi après les travaux réalisés par la commune sur le fossé privé situé en...
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Avis 20022196
préfet de la Lozère
- copie des déclarations de productions animales d'ovins et de bovins, depuis 1989, et des...
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Avis 20032794
président-directeur général de la RATP
- copie de documents concernant le hall de maintenance construit à l'occasion des travaux de la...
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Avis 20000606
maire de Fenouillet
- copie de documents communaux :
- factures relatives aux honoraires et frais d'actes de...
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Avis 20003973
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Rhône-Alpes
- résultats d'analyses concernant la campagne de chauffe 1999-2000 de la centrale de chauffage...
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Avis 20012547
directeur général des impôts (direction des services fiscaux du Finistère)
- copie de l'entier dossier détenu par les services fiscaux à Brest concernant le navire de...
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Avis 20013196
préfet des Vosges
- copie des dossiers n° 88.01.61, 174, 180, 181, 182, 183, 186, 187, 188, 190, 194, 195, 198,...
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Avis 20185090
Conseil départemental de la Charente
Communication, par ordre chronologique, en sa qualité d'élu, de l'ensemble des pièces du dossier...
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Avis 20205531
Mission régionale d'autorité environnementale Auvergne-Rhône-Alpes (MRAE)
Communication des échanges intervenus dans l’instruction de la demande d’autorisation et dans la...