-
Avis 20191793
Comité Martiniquais du Tourisme
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Enquêtes aux...
-
Avis 20191893
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lyon)
Communication, en format « Excel », des éléments chiffrées permettant de connaître les surfaces...
-
Avis 20191916
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception, la...
-
Avis 20191928
Bordeaux Métropole
Communication des annexes à la délibération n° 2018-440 du 6 juillet 2018 - « Délégation de...
-
Avis 20191974
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception, la...
-
Avis 20192005
Ports de Paris
Communication des documents relatifs à la refacturation de charges d’exploitation dans le cadre...
-
Conseil 20192069
Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
Caractère communicable des annexes suivantes relatives au contrat de délégation de service...
-
Avis 20192074
Laval Agglomération
Communication de la proposition du soumissionnaire retenu, la société SEDE ENVIRONNEMENT,...
-
Avis 20192130
Syndicat des eaux de l'Amballon
Communication des documents suivants :
1) les documents annexés à la délibération non numérotée...
-
Conseil 20192360
Mairie d’Antran
Caractère communicable, à une société n'ayant pas candidaté à l'appel d'offres relatif à la...
-
Avis 20192576
Eurométropole de Strasbourg
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des contrats de délégation...
-
Avis 20190850
Conseil départemental de la Gironde
Communication d'un lien permettant de télécharger les documents suivants (le dossier de...
-
Avis 20190873
Mairie de Chambéry
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au commerce...
-
Avis 20190893
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants :
1) la convention d'éviction intervenue entre le conseil...
-
Avis 20191301
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural d'Occitanie (SAFER 82)
Copie de la décision de rétrocession concernant l'achat de tout ou partie de la propriété « X »...
-
Avis 20191321
Agence nationale des systemes d'information partagés de santé (ASIP Santé)
Communication de l'intégralité du dossier argumentaire mentionné dans le courrier du 23 décembre...
-
Avis 20191431
Communauté de communes Pays d’Uzès
Copie, sur support papier ou par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport du...
-
Avis 20191447
Mairie de Moissac
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 1 « Droit public –...
-
Avis 20191511
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres et le CCTP du marché...
-
Avis 20191591
Mairie de Courseulles-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres passé par la commune portant...