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Avis 20164836
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants mentionnés dans le répertoire numérique des archives...
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Avis 20163611
Mairie de Gazeran
Possibilité, pour une association de défense de l'environnement de publier en ligne, sur son...
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Avis 20163868
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Copie, de préférence par courrier électronique au format PDF, des documents suivants concernant...
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Avis 20163919
Mairie de Tresses
Communication, si possible par voie dématérialisée, du document d'urbanisme en vigueur sur la...
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Avis 20171697
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune :
1) l'envoi à l'autorité...
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Avis 20171954
Mairie de La Queue-en-Brie
Copie du registre d'enquête publique ainsi que les courriers annexes concernant la révision du...
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Avis 20172228
Mairie de Parmain
Communication des documents suivants :
1) l'acte notarié relatif à la vente de la parcelle...
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Avis 20172258
Préfecture du Val-de-Marne
Copie des documents suivants :
1) les diverses pièces mentionnées dans l'arrêté préfectoral...
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Avis 20165298
Mairie de Pressins
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents relatifs à la révision du POS :
1) le...
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Avis 20165460
Mairie de Mouans-Sartoux
Communication, si possible par voie électronique, des délibérations exécutoires suivantes,...
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Avis 20165579
Mairie d'Entrecasteaux
Communication, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents relatifs à l'arrêt du...
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Avis 20165845
Communauté d'agglomération Chambéry métropole
Copie de documents dans le cadre d'un recours gracieux tendant à l'annulation de la délibération...
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Avis 20170112
Mairie de Chassors
Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune, modifiant la zone de...
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Avis 20170346
Mairie de San Gavino di Carbini
Communication, par courriel, du dossier concernant le document d'urbanisme applicable sur le...
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Avis 20170348
Mairie de Léon
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) les procès-verbaux des réunions du groupe...
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Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20170605
Mairie d'Issirac
Copie, sur support papier, du dossier complet de la délibération du conseil municipal concernant...
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Avis 20170836
Mairie de Grosrouvre
Copie, au format électronique, de documents relatifs au PLU de la commune :
1) les avis émis par...
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Avis 20170918
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal sur format cédérom, des...
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Avis 20171213
Mairie de Meyrargues
Communication par voie électronique ou à défaut par publication sur le site internet de la...