-
Avis 20214688
Metz Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...
-
Avis 20214891
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication, par voie postale, de la copie des documents suivants relatifs au Centre national...
-
Avis 20214896
Mairie de Lanton
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de la promesse unilatérale de...
-
Avis 20214901
Mairie du Pré-Saint-Gervais
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
-
Avis 20214902
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
-
Avis 20214904
Grand Hôpital de l'Est Francilien (GHEF)
Communication de l'intégralité de son dossier médical, notamment tous les documents relatifs à...
-
Avis 20214982
Mairie d'Aigre
Communication, par voie postale, concernant une voie communale dont la commune serait la...
-
Avis 20215063
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de détachement de contrôleur général X ;
2) les trois...
-
Avis 20215224
Mairie de Festubert
Communication, par voie numérique, des contrats suivants relatifs à l'organisation des...
-
Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
-
Avis 20215621
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication des documents suivants relatifs à l'intervention du X auprès de son client :
1) le...
-
Avis 20215628
Préfecture du Var
Communication des documents suivants, détenus par la sous-préfecture de Draguignan :
1) le...
-
Avis 20215697
Mairie de Pornichet
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du port d'échouage de Pornichet et...
-
Avis 20215739
Conseil départemental du Var (CD 83)
Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants...
-
Avis 20216210
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
-
Avis 20216245
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
-
Avis 20216433
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
-
Avis 20212515
Société protectrice des animaux du Bourbonnais
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) émanant de...
-
Avis 20212547
Préfecture du Calvados
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
-
Avis 20212589
Préfecture du Nord
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...