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Avis 20190100
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande d'autorisation de défrichement...
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Avis 20190109
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Communication des documents suivants :
1) l'étude de requalification du site de Terre Ronde,...
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Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...
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Avis 20184510
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication des documents relatifs à la mise en œuvre de mesures compensatoires consécutives à...
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Avis 20184653
Premier ministre
Copie, par courriel, des documents relatifs à l'élaboration d’un décret prorogeant la durée de...
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Avis 20184654
Préfecture de l'Isère
Copie, par courriel, des documents relatifs à l'élaboration de deux arrêtés préfectoraux...
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Avis 20184170
Mairie de Blaison-Saint-Sulpice
Copie de la décision autorisant Monsieur X et Madame X, demeurant au X, à abattre les deux...
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Avis 20192349
Mairie de Jard-sur-Mer
Communication, à ses frais, de la copie de l'inventaire floristique réalisé par l'office...
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Avis 20192586
Centre régional de la propriété forestière de Nouvelle-Aquitaine
Communication de la déclaration d'adhésion au code des bonnes pratiques sylvicoles (CBPS) des...
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Avis 20192682
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copie, en recto-verso, avec 50 % de réduction, des documents suivants, relatifs à la forêt du...
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Avis 20192700
Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse
Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...
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Avis 20191626
Mairie de la Grande-Motte
Copie des documents suivants :
1) le rapport intitulé « inventaire et plan de gestion du...
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Avis 20190859
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents relatifs à la coupe de bois d’œuvre sur la commune de Berbezit...
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Avis 20192107
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRAAF 13)
Communication d'une copie de la lettre de mise en demeure datée de mars 2019 et adressée au...
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Avis 20195516
Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...
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Avis 20185627
Mairie de Courbevoie
Communication, pour les années 2016 et 2017, des documents suivants concernant les arbres situés...
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Avis 20185931
Office national des forêts (ONF)
Communication du résultat des ventes de coupes de bois effectuées par l'ONF, le 27 septembre...
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Avis 20186111
Préfecture de la Meuse
Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation d'une manifestation à...
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Avis 20186225
Conseil départemental de la Réunion
Communication de la copie du contrat de concession de 8,54 hectares de parcelle forestière,...
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Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...