-
Avis 20161439
Communauté de communes de Vallet
Copie des procès-verbaux des réunions du comité de pilotage pour la ZAC du Brochet.
-
Avis 20162799
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Communication de l'arrêté de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du domaine du chemin des prés.
-
Avis 20156128
Métropole de Lyon
Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...
-
Avis 20160100
Communauté de communes Les Vallons du Guiers
Copie de documents relatifs à la zone d'activités de Clermont sise sur le territoire de la...
-
Avis 20160129
Mairie de Gennevilliers
Copie de documents dans le cadre de l'exercice du droit de préemption sur un bien immobilier...
-
Avis 20160185
Mairie de Vieux-Boucau
Consultation des documents suivants :
1) le dossier de la zone d'aménagement concerté de Port...
-
Avis 20160293
Mairie de Bonsecours
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
-
Avis 20160681
Mairie de Strasbourg
Communication des documents (avis des Domaines, délibération du conseil municipal ou du conseil...
-
Avis 20155813
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à la concession d'aménagement de la zone d'aménagement concerté Val...
-
Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
-
Avis 20155916
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...
-
Avis 20150888
Mairie de Sevran
Copie de documents relatifs au projet de restructuration du pôle commercial CHARCOT, mentionnés...
-
Avis 20151031
Préfecture de l'Essonne
Copie, de préférence sur CD-ROM, de documents relatifs à la cessibilité des terrains nécessaires...
-
Avis 20151441
Société d'aménagement de l'agglomération de Montpellier (SAAM)
Copie des documents suivants, contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 :
1) la...
-
Conseil 20151521
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Caractère communicable des documents suivants, concernant un dossier en cours de...
-
Avis 20151703
Mairie de Tremblay-en-France
Copie des documents suivants :
1) l'extrait du plan local d'urbanisme (plan de zonage et...
-
Avis 20151717
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise
Copie, de préférence par courriel, de la délibération du conseil municipal portant sur la vente...
-
Avis 20151833
Mairie de Passa
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...
-
Avis 20151834
Mairie de Conat
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...
-
Avis 20150180
Préfecture de l'Isère
Communication, dans le cadre de l’instruction de l'arrêté n° 2014276-0015 du 3 octobre 2014...