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Avis 20181953
Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20181958
Université Bretagne Sud
Copie, par papier ou par voie électronique, des documents suivants :
1) les données la...
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Avis 20181959
Mairie de Préseau
Copie du grand livre des comptes détaillés de la commune budget principal et budget annexe, en...
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Avis 20181965
Préfecture du Haut-Rhin
Communication des documents relatifs aux opérations de dépannage et de remorquage réalisées au...
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Avis 20181980
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Copie des documents suivants :
1) sa note pédagogique obtenue le mardi 16 octobre 1984 à la...
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Avis 20181992
Ministère de la Justice
Copie de la plainte pour vol dans une église à Saint-André d'Olérargues en avril 1981 déposée à...
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Avis 20182000
Centre hospitalier de Decize
Copie par courrier postal de ses plannings annuels pour l’année 2017.
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Avis 20182038
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication du courrier de Monsieur X du 24 septembre 2017.
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Avis 20182052
Syndicat Mixte d'Assainissement de la Barche
Communication de préférence par courriel, de la servitude de droit public relative au réseau...
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Avis 20182074
Ministère des Armées
Communication de son contrat de mobilité établi à la suite de la restructuration de 2012 qui a...
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Avis 20182079
Université des Antilles
1) communication des résultats de l'enquête administrative la concernant ouverte le 11 avril...
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Avis 20182086
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, de préference sur le cédérom fourni par le demandeur, de toutes les décisions prises par...
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Avis 20182094
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) le tableau d’avancement pour l'accès au grade de...
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Avis 20182100
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la facture portant sur la location d'une exposition sur le chemin de fer adressée à la...
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Avis 20182102
Ministère de l'Intérieur
Copie du procès-verbal de son audition du 8 novembre 2017 au commissariat de police de Bordeaux.
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Avis 20182110
Tours Métropole Val de Loire
Communication des comptes rendus des réunions du bureau et du conseil métropolitains depuis janvier 2017.
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Avis 20182121
Mairie de La Courneuve
Communication, sur support magnétique au format excel, de la liste, présentée par ordre...
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Avis 20182123
Métropole Aix Marseille Provence
Copie des marchés publics, des contrats, des avenants, passés avec la société X portant sur...
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Avis 20182129
Mairie de Bondy
Copie sur un CD-ROM, pour un montant n’excédant pas 2,75 euros et non pour un montant comprenant...
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Avis 20182130
Mairie de Camps-la-Source
Copie des documents suivants, concernant :
- le permis de construire PC X sis X
1) le courrier...