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Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...
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Avis 20145108
Mairie de Domeyrat
Copie de documents concernant les travaux modificatifs de la voirie du lotissement dit de la...
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Avis 20150211
Mairie d'Entrecasteaux
Copie des documents suivants concernant la tentative de déplacement et d'élargissement du...
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Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...
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Conseil 20151920
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Caractère communicable à l'association « Amélioration du cadre de vie des Emerainvillois » des...
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Avis 20151985
Mairie d'Auray
Copie de l'extrait de l'étude réalisée dans le cadre de la réfection du rond-point du Verger,...
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Avis 20152107
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie sur CD-ROM, de documents relatifs au projet de doublement du tunnel de Tende, au titre de...
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Avis 20152240
Conseil départemental de l'Aveyron
Consultation des dossiers concernant les travaux du « Pont de Farou » et de la « Rocade sud...
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Avis 20152263
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication des documents suivants relatifs à la voirie de la commune :
1) les documents...
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Avis 20152787
Mairie de Lherm
Copie des conclusions de l'étude destinée à déterminer l'emprise foncière de la future voie de...
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Avis 20144416
Mairie de Gorrevod
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces jointes à la délibération du conseil...
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Avis 20144448
Mairie de Pruillé-l'Éguillé
Copie de l'ensemble des documents concernant l'avant-projet détaillé de l'aménagement de la rue...
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Avis 20144771
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...
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Avis 20144772
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...
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Avis 20145064
Mairie de Dournazac
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal relatif à sa demande d'alignement...
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Avis 20143769
Conseil général de l'Essonne
Copie de documents suivants concernant :
I) le schéma directeur de la voirie départementale...
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Avis 20144126
Mairie de Nogent-l'Artaud
Copie du compte rendu et du procès-verbal de la séance du conseil municipal, établis lors du...
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Avis 20144137
Préfecture de Vaucluse
Copie des dossiers d'enquêtes préalables relatifs à deux projets de déviations envisagés par le...
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Avis 20144226
Mairie de Reims
Communication de toute décision, délibération ou arrêté prescrivant les travaux de la rue de...
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Avis 20144231
Mairie de Mimet
Consultation du tableau de classement de la voirie communale.