-
Avis 20211918
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication de la délibération du 20 décembre 2018 et de tout document afférent, ou, à défaut,...
-
Avis 20211993
Mairie de Crocicchia
Copie, sur clé usb, comme proposé par sa cliente, de l'entier dossier d'enquête publique qui...
-
Avis 20212019
Mairie de Lamanon
Communication de la copie des documents d'urbanisme (permis de construire, demande de travaux)...
-
Avis 20212089
Mairie de Pessac
Communication des demandes d’autorisation préalables déposées par les exploitants des...
-
Avis 20212090
Mairie de Bègles
Communication des documents suivants :
1) les demandes d’autorisation préalables pour...
-
Avis 20212098
Mairie du Teich
Communication, de préférence au format numérique, de l'autorisation de construction, ou de la...
-
Avis 20212486
Mairie des Loges-en-Josas
Communication, en version numérisée, d'une copie des documents suivants :
1) l’arrêté en date du...
-
Avis 20205129
Mairie de Wintzenheim-Kochersberg (67)
Communication des plans relatifs aux travaux de réaménagement, par la commune, du site dénommé «...
-
Avis 20205131
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication, avant l'ouverture de l'enquête publique, de la copie de la lettre du préfet du...
-
Avis 20205434
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) l'avis rendu sur le permis de construire X ;
2) l'avis...
-
Avis 20205445
Mairie de Coulogne
Communication du permis de construire correspondant à la maison d'habitation du demandeur située X.
-
Avis 20205510
Mairie de Mortcerf
Copie conforme, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...
-
Avis 20205537
Mairie de Cornebarrieu
Communication de l'arrêté de caducité du permis de construire n° X.
-
Avis 20205542
Mairie de Sigean
Copie, au format papier ou par courrier électronique, de tous les arrêtés pris par le maire et,...
-
Avis 20205543
Mairie de Ginasservis
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle X, sise X :
1) le permis d'origine...
-
Avis 20205567
Mairie de Fresnoy-le-Luat
Communication de l'avis du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Oise rendu...
-
Avis 20205654
Syndicat mixte du pays des Cévennes
Communication des documents suivants :
1) le dossier réceptionné le 26 février, mentionné dans...
-
Avis 20210067
Mairie de Dijon
Copie des documents suivants :
1) la convention de prestations intégrées du 7 octobre 2009...
-
Avis 20210217
Mairie de Pineuilh
Communication d'une copie de l'autorisation accordée à la société FGP pour l'implantation, à la...
-
Avis 20210236
Mairie Le Diamant
Communication de l'entier dossier de permis de construire référencé n° 972 206 19 BR 052,...