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Avis 20152757
Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...
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Avis 20153887
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, s'agissant des associations « HyperSupers - TDAH France » et « Association...
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Avis 20153983
Office d'équipement hydraulique de Corse
Communication des documents suivants :
1) concernant le conseil d'administration :
a) les listes...
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Avis 20154161
Mairie de Villecresnes
Communication, par courriel, des factures se rapportant aux activités suivantes :
1) le voyage à...
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Avis 20154256
Mairie de Mimet
Communication des documents et éléments suivants relatifs au parc automobile de la commune :
1)...
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Avis 20154408
Mairie de La Ciotat
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...
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Avis 20144365
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, pour les années...
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Avis 20144387
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs du budget principal, de...
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Avis 20144427
Mairie de Pélissanne
Communication d'un copie des délibérations du conseil municipal autorisant le maire à signer des...
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Avis 20144654
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Copie des documents suivants :
- concernant les services publics à caractère industriel et...
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Avis 20144675
Syndicat de gestion des eaux du Velay
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs détaillés (fonctionnement et...
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Avis 20144747
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne
Communication des pièces justificatives des dépenses suivantes inscrites dans la section...
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Avis 20144767
Mairie de Soultz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des titres de recettes relatifs aux fermes...
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Avis 20144798
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) tous les plans cités dans le document « l'autorisation du...
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Avis 20143876
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant l'attribution, à la commune de Fontvieille, de la...
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Conseil 20183746
Mairie de Perros-Guirec
Caractère communicable à un élu des documents suivants :
1) le rapport d'audit réalisé par un...
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Avis 20184022
Mairie de Nantes
Communication des documents suivants concernant l'association « ADFI Nantes » :
1) le dossier de...
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Avis 20184031
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut sur support papier, des documents...
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Avis 20175519
Mairie de Villelaure
Copie de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'aménagement et de...
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Avis 20176015
Syndicat intercommunal pour la gestion du plan d'eau de Courtavon
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) s'agissant de l'association X,...