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Avis 20164623
Mairie de Lille
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant d'identifier l'origine, la propriété...
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Avis 20164896
Syndicat de la plaine de Faverges
Copie du document indiquant la capacité en équivalent habitants du lagunage de Conchardin, avec...
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Avis 20165097
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité de l'appel d'offre et appel à projet relatif au projet...
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Avis 20164052
Préfecture de Vaucluse
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
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Avis 20164196
Mairie de Vaux-le-Pénil
Copie des documents suivants relatifs à des travaux de voirie afin de réparer une canalisation...
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Avis 20164244
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant d'identifier l'origine, la propriété...
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Avis 20164411
Lyonnaise des Eaux (33)
Copie des rapports annuels d'activités 2015 concernant les communes d'Arès et d'Andernos.
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Avis 20171721
Syndicat intercommunal à vocation unique du Limouxin (SIVU)
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération de l'organe...
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Avis 20171813
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)
Communication sur une clé USB fournie par le demandeur, des documents suivants :
1) l'ordre du...
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Avis 20172035
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Imphy Sauvigny les Bois
Copie de la liste, établie jusqu'en 2014 par la commune de Sauvigny-les-Bois, des personnes...
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Avis 20172133
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication par courriel ou sur cédérom, au format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...
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Avis 20172237
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges
Copie des fiches ou rapports d'intervention des équipes de la métropole intervenues dans chacun...
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Avis 20172322
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication du rapport annuel concernant le prix et la qualité du service des eaux.
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Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
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Avis 20161903
Communauté de communes du Pays de Gex
Copie des documents suivants établi par le cabinet Stratorial :
1) le ou les rapports d'audit...
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Avis 20170472
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie de l'analyse établie par le bureau d'étude ARTELIA sur le mode de gestion du futur service...
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Avis 20170660
Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement Richerenches Valréas Visan (SIEA 84)
Communication par courriel des documents suivants complets :
1) son rapport annuel sur le prix...
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Avis 20170802
Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève
Copie des documents suivants :
1) le rôle comportant les noms, prénoms, section et numéros de...
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Avis 20171120
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Communication des documents suivants :
1) le rapport du contrôle réalisé par l'inspection des...
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Avis 20171405
Syndicat intercommunal de la Basse Vallée de l'Adour (SIBVA)
Communication du dossier de demande de dérogation adressé à la préfecture des Landes.