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Avis 20162328
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Copie des déclarations préalables à la pose de dispositifs publicitaires sur le territoire de la...
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Avis 20162345
Mairie de Fréjus
Copie de documents relatifs aux projets d'aménagement du quartier de Fréjus-Plage, notamment de...
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Avis 20162559
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence sur le CD-ROM fourni, de documents relatifs au projet de zone d'activités...
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Avis 20162635
Société d'Aménagement et de Développement d'Ille et-Vilaine
Copie du rapport de la société X, réalisé en 2015 pour le compte de X dans le cadre des études...
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Avis 20162687
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'étude d'impact de la zone...
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Avis 20160849
Communauté d'agglomération du Grand Tarbes
Communication de la liste à jour des entreprises ayant fait acte de candidature pour s'installer...
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Conseil 20160991
Mairie de Villeneuve-sur-Lot
Caractère communicable, à une conseillère municipale, des éléments suivants portant sur les...
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Avis 20161034
Société Anonyme d’Economie Mixte (SAEM) Brest métropole aménagement
Copie de documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concerté de l'Hermitage...
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Avis 20161039
Mairie d'Orsay
Copie du dossier voirie relatif à l'avenue du Maréchal Joffre, comportant notamment :
1) la...
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Avis 20161053
Mairie de Fitz-James
Consultation de tous les documents relatifs à la création d'un parc entre la Brêche et la route...
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Avis 20161162
Mairie de Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les documents justifiant de l'affichage et de la...
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Avis 20161190
Mairie de Robion
Communication des documents suivants :
1) l'ordre de mission du géomètre ayant officié pour...
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Avis 20161224
Mairie de Sérignan
Copie, sur support numérique, de l'intégralité du dossier relatif à la délégation d'utilité...
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Avis 20161270
Mairie de Poissy
Copie de l'intégralité du dossier relatif à la procédure tendant à déclarer d'utilité publique...
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Avis 20161333
Mairie de Ploërmel
Copie de la demande préalable sur imprimé CERFA déposée par les époux X pour la création d'un...
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Avis 20161372
Direction interdépartementale des routes Ouest (DIR Ouest)
Copie du document intitulé « Mise en sécurité de l'échangeur de Kériel à Plouédern. Plan de...
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Avis 20161386
Mairie de Saint-Raphaël
Copie d'éléments relatifs à la rue des Marbres, voie privée du lotissement de la société La...
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Avis 20161416
Mairie de Saint-Martin-des-Puits
Copie d'éléments relatifs à la création d'une piste permettant d'accéder à une antenne Bouygues...
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Avis 20161439
Communauté de communes de Vallet
Copie des procès-verbaux des réunions du comité de pilotage pour la ZAC du Brochet.
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Avis 20161487
Mairie de Théza
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du plan de prévention...