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Avis 20132732
Mairie d'Allauch
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés de permis de construire relatifs aux parcelles...
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Avis 20132781
Mairie de Mont-l'Eveque
Copie de l'ensemble des autorisations d'urbanisme délivrées concernant les parcelles appartenant...
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Avis 20132855
Mairie de Saint-Victoret
Copie du permis de démolir en date du 8 août 2012, relatif à la parcelle n° AB 292, visé dans...
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Avis 20132992
Mairie de Cabriès
Copie de documents relatifs au lotissement du « Vallon du Thouin » :
1) l'arrêté du 6 décembre...
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Avis 20133157
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition à déclaration préalable (DP...
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Avis 20134028
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Copie de documents relatif au projet de construction d'un lot d'habitations sur la parcelle...
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Avis 20134387
Mairie de Vertou
Copie, dans le cadre du PLU n° 2 approuvé le 24 juin 2013, des dispositions afférentes à ses...
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Avis 20134443
Mairie de Saint-Didier
1) consultation de toutes les déclarations de travaux et demandes de permis de construire faites...
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Avis 20134466
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 01309012L0005 de la SCEA Domaine des...
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Avis 20130233
Mairie de Saussan
Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire déposé par M. XXX le 6...
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Avis 20130257
Mairie d'Equeurdreville-Hainneville
Copie de l'arrêté relatif à la modification du lotissement de la Belle Jardinière en date du 2...
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Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...
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Avis 20130663
Préfecture de la Somme
Copie du dossier relatif au permis de construire PC n° 08041609GA009 délivré à la société ERELIA GROUPE.
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Avis 20130818
Mairie de Montels
Copie de la liste des permis de construire avec mentions des numéros de parcelles concernées,...
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Avis 20130888
Mairie de Risoul
Copie du dossier relatif au permis de construire d'une piste de luge sur le domaine skiable de...
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Avis 20130901
Préfecture de la Sarthe
Copie de documents relatifs aux dossiers de permis de construire de deux éoliennes sur la...
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Avis 20130946
Mairie de Lafare
Copie du permis de construire n° PC 08405912N0008 délivré le 28 octobre 2012 à Aurélie et...
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Avis 20131082
Mairie de Saint-Leu
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 097413121018 :
1) le plan de masse et le...
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Avis 20124400
Mairie de Juvignac
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de l'arrêté en date du 25 novembre 2011 par...
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Avis 20124510
Mairie de Granville
Copie de documents relatifs au permis de construire tacite délivré à la SA HLM...