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Avis 20165617
Mairie de Brumath
Copie des plans des branchements et des regards de la rue du Fossé et au niveau des parcelles...
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Avis 20165662
Préfecture de la Haute-Saône
Copie l'entier dossier au vu duquel l'arrêté du 18 mai 2016 a déclaré d'utilité publique la...
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Conseil 20165906
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, au collectif « Eau Bien Commun Beaujolais », des documents suivants :
1)...
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Avis 20170180
Métropole Rouen Normandie
Consultation de son dossier relatif à son contrat eau.
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Conseil 20170235
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Caractère communicable à Monsieur X des échanges de correspondances entre la commune et Monsieur...
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Avis 20170472
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie de l'analyse établie par le bureau d'étude ARTELIA sur le mode de gestion du futur service...
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Avis 20170626
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Les Mages-Saint-Jean-de-Valeriscle (SIAEP 30)
Communication des documents suivants :
1) le règlement régissant le service des eaux et...
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Avis 20170653
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des textes réglementaires sur lesquels s’appuie la facturation et la gestion des...
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Avis 20170660
Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement Richerenches Valréas Visan (SIEA 84)
Communication par courriel des documents suivants complets :
1) son rapport annuel sur le prix...
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Avis 20170690
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)
Copie du contrat de service passé avec la commune de Saint François.
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Avis 20170802
Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève
Copie des documents suivants :
1) le rôle comportant les noms, prénoms, section et numéros de...
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Conseil 20170841
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du Causse du Massegros (SIAEP 48)
Caractère communicable de la liste des abonnés du SIAEP du Causse du Massegros (établissement...
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Avis 20170948
Mairie de Magny-en-Vexin
Copie du plan du réseau des eaux pluviales à proximité du site de stockage de céréales de sa cliente.
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Avis 20171120
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Communication des documents suivants :
1) le rapport du contrôle réalisé par l'inspection des...
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Avis 20171261
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie des résultats d'analyses d'eau de distribution de la commune réalisées entre octobre 2015...
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Avis 20171405
Syndicat intercommunal de la Basse Vallée de l'Adour (SIBVA)
Communication du dossier de demande de dérogation adressé à la préfecture des Landes.
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Avis 20171475
Syndicat intercommunal de l'assainissement de l'agglomération de Montrichard (SIAAM)
Communication de l'étude de faisabilité du passage des installations individuelles et autonomes...
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Avis 20171516
Centre hospitalier du Chinonais
Communication, par voie électronique, de l'ensemble des rapports d'analyse d'eau de...
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Avis 20171520
Mairie de Ouistreham
Communication des documents suivants :
1) les pièces relatives à l'autorisation de création d'un...
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Avis 20171540
Mairie de Chaumontel
Copie, ou à défaut consultation, des études de zonage et du schéma d'assainissement de la...