-
Avis 20165588
Mairie de Boisemont
Consultation de documents relatifs à l'alignement par lequel la commune a prélevé une partie...
-
Avis 20160121
Mairie de Boisemont
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation préalable de la CNIL relatif à...
-
Avis 20153155
Mairie de Boisemont
Consultation de documents relatifs au secteur dit de « la Cupidonne / Le Bout d'en Bas » (appelé...
-
Avis 20153213
Mairie de Boisemont
Consultation du registre des délibérations du conseil municipal.
-
Avis 20153497
Mairie de Boisemont
Communication des éléments suivants :
1) copie par courrier électronique, ou consultation sur...
-
Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
-
Avis 20144123
Mairie de Boisemont
Copie des procès-verbaux de récolements d'archives obligatoirement établis par le maire après...
-
Avis 20181453
Mairie de Boisemont
Consultation en mairie du registre des délibérations du conseil municipal du 1er juin 1957 au 4...
-
Avis 20172937
Mairie de Boisemont
Copie numérique de l’index outil de recherche public mentionné par la commune et le CIG sur le...
-
Avis 20174314
Mairie de Boisemont
Copie numérique du dossier de la demande de travaux relatif à l'installation d'un portail au 9...
-
Avis 20173268
Mairie de Boisemont
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le procès-verbal de l'élection...
-
Avis 20142635
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants :
1) les documents attestant des opérations de...
-
Avis 20141216
Mairie de Boisemont
Consultation du permis de construire n° 820987 délivré à Madame XXX en 1968.
-
Avis 20134103
Mairie de Boisemont
Copie, dans le cadre d'un contentieux faisant suite à une décision d'alignement spoliant le...
-
Avis 20185508
Mairie de Boisemont
Communication, par copie numérique, des documents suivants concernant :
1) les missions...
-
Avis 20193548
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants, relatifs à des délibérations du conseil municipal...
-
Avis 20193640
Mairie de Boisemont
Copie de la liste officielle des documents sur les risques naturels à Boisemont qui ont été...
-
Avis 20194052
Mairie de Boisemont
Communication des documents et éléments suivants :
1) la liste des dossiers et/ou copie des...
-
Avis 20202416
Mairie de Boisemont
Communication des éléments de preuve attestant du caractère très ancien du projet de la mairie...
-
Avis 20203963
Mairie de Boisemont
Communication de la copie numérique de préférence ou à défaut de la copie papier des documents...